Jean Foltzer

De: Foltzer (Jean, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Foltzer (Jean)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000000373027(source JORF)
désignation
28 Décembre 199528/12/1995
De: Foltzer (Jean, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993